Commission d'Afrique

Procès-verbaux et rapports de la Commission d'Afrique, 1833-1834

https://books.google.fr/books?id=S8QRAAAAYAAJ&lpg=PA9&hl=fr&pg=PA1#v=onepage&q&f=false

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Le livre de Desmichels 

Oran sous le commandement du général Desmichels

Desmichels, Louis Alexis 1835 

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5788891z

Sinon, sur Oran : 

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k503900m?rk=21459;2

Les français à Oran, depuis 1830 jusqu'à nos jours / par le commandant I. Derrien 1886

(Première partie, jusqu'à 1848. Évidemment biaisé mais ça reste un ouvrage de plus de 200 pages concentré sur Oran durant la période 1830-1848, qui comporte des informations). 

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(Responsabilités d'Abdelkader en 1834 (allié contre les opposants; permettant aux Français de s'octroyer par traité))

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Ordonnance du 22 juillet 1834

Bulletin des lois T9 22 juillet 1834

https://books.google.fr/books?id=rJYOAAAAYAAJ&hl=fr&pg=PA121#v=onepage&q&f=false

Collection complète des lois

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54923448/f207.image

Le territoire envahi porte désormais le nom de « Possessions françaises dans le nord de l'Afrique »

Article 3 : "régies par nos ordonnances", sorte de "49.3", l'assemblée étant hostile.  L'assemblée contrôle encore le budget, d'où l'intervention de Thiers en 1836.